Importer une voiture d’occasion en France peut être une tâche ardue, mais avec l’aide d’un spécialiste de l’importation de voitures, le processus peut être rendu aussi fluide et simple que possible. Il y a quelques éléments que vous devez garder à l’esprit lorsque vous importez une voiture d’occasion en France. Si vous envisagez d’importer une voiture d’occasion en France, lisez la suite.
Documents dont vous aurez besoin :
Si vous importez une voiture d’occasion de France, vous aurez besoin des documents suivants :
- L’original du certificat d’immatriculation (carte grise)
- Preuve de propriété (facture d’achat)
- Un certificat de test d’émissions récent (certificat de contrôle technique)
- Preuve d’assurance (attestation d’assurance)
- Un formulaire de déclaration en douane
Le permis d’importation temporaire d’un véhicule (TI)
Si vous êtes étranger et que vous souhaitez amener votre voiture en France, il y a une démarche à suivre pour pouvoir le faire. La première étape consiste à obtenir un permis d’importation temporaire (TI). Ce document, délivré par les autorités douanières françaises, vous permet d’importer temporairement votre véhicule pour une durée de 6 mois. Le permis peut être prolongé de 6 mois supplémentaires, mais cela doit être fait avant la date d’expiration initiale.
Afin d’obtenir un TI, vous devrez fournir certains documents, notamment : une preuve de propriété de la voiture, une preuve d’assurance, une preuve de résidence en France et une preuve de paiement des taxes et droits (le cas échéant). Vous devrez également remplir un formulaire de demande et payer des frais.
Preuve de propriété/d’achat de la voiture
La preuve de propriété d’une voiture en France est un processus qui doit être suivi lors de l’importation d’une voiture d’occasion dans le pays. La preuve de propriété doit être sous la forme d’un acte de vente ou d’un contrat d’achat et doit inclure le numéro d’identification du véhicule (NIV), le nom et l’adresse du vendeur, ainsi que le nom et l’adresse de l’acheteur.
Le document doit également indiquer le prix payé pour la voiture et être signé par les deux parties. Si vous n’êtes pas le propriétaire d’origine de la voiture, vous devrez également fournir des documents prouvant votre droit légal d’en être propriétaire.
Preuve d’assurance en France
Lors de l’importation d’une voiture en France, vous devez fournir une preuve d’assurance à la douane. Le processus d’obtention de cette preuve peut être un peu compliqué, mais avec quelques conseils, cela peut être fait facilement.
La première étape consiste à obtenir un devis d’assurance auprès d’un assureur français agréé. N’oubliez pas de demander une attestation d’assurance valable en France. Une fois que vous avez le certificat, vous devrez faire plusieurs copies. Un exemplaire sera envoyé au bureau des douanes français, un restera avec vous pendant la conduite en France et un autre peut être nécessaire pour immatriculer la voiture en France.
Si votre voiture est d’occasion, vous devrez également fournir une déclaration de voiture d’occasion du pays d’origine. Ce document atteste que la voiture n’a pas été immatriculée en France depuis moins de 6 mois et n’a pas parcouru plus de 6 000 kilomètres depuis sa dernière immatriculation.
Formulaire de déclaration en douane CPD 200
Lors de l’importation d’une voiture d’occasion depuis la France, vous devrez remplir le formulaire de déclaration en douane CPD 200. Ce formulaire est utilisé pour traiter l’importation et déterminer les droits et taxes appropriés qui s’appliqueront. Les informations que vous fournissez sur le formulaire aideront les douanes à déterminer la valeur de la voiture à des fins douanières.
Il y a quelques points à garder à l’esprit lorsque vous remplissez le CPD 200. Tout d’abord, assurez-vous d’énumérer tous les accessoires et équipements fournis avec la voiture. Cela inclut des éléments tels que la climatisation, les vitres électriques et les systèmes GPS. Vous devez également inclure tout dommage ou défaut visible sur la voiture. S’il y a des dommages qui ne sont pas visibles, vous devrez fournir une estimation de sa valeur. La dernière étape consiste à calculer la valeur en douane de la voiture.
Paiement des droits de douane et taxes
La dernière étape consiste à payer les droits de douane et les taxes liés à l’importation. Le montant que vous devrez dépendra de divers facteurs, tels que le type de voiture que vous importez et sa valeur.
Il existe plusieurs façons de payer vos droits de douane et taxes. Une option consiste à le faire en ligne en utilisant le site Web du gouvernement français. Une autre option consiste à se rendre à un bureau des impôts local et à y payer en personne. Enfin, vous pouvez également demander à une compagnie maritime de gérer le paiement en votre nom.
Quel que soit le mode de paiement que vous choisissez, il est important de vous assurer que vous le faites avant que votre voiture ne soit dédouanée. Si vous ne payez pas les frais nécessaires, votre voiture peut être saisie ou faire l’objet d’autres sanctions.
En conclusion, importer une voiture d’occasion en France peut être un processus intimidant, mais cela peut aussi être très gratifiant. En suivant les étapes décrites dans cet article, vous pouvez rendre le processus aussi fluide que possible. N’oubliez pas de vous renseigner sur les exigences spécifiques à l’importation d’une voiture en France et de contacter les autorités compétentes si vous avez des questions. Bonne chance!
